Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lumière métamère, Metameric light, Luz metamérica, Lumières métamères, Luces metaméricas
M. JOSE BALBUENA

Numéro de dépôt :
3955049
Date de dépôt :
22/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/10/2022
Lumière métamère, Metameric light, Luz metamérica, Lumières métamères, Luces metaméricas de JOSE BALBUENA

Présentation de la marque Lumière métamère, Metameric light, Luz metamérica, Lumières métamères, Luces metaméricas

Déposée le 22 octobre 2012 par monsieur JOSE BALBUENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Lumière métamère, Metameric light, Luz metamérica, Lumières métamères, Luces metaméricas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est monsieur JOSE BALBUENA domicilié(e) 9 rue Carpeaux - 95600 - EAUBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOSE BALBUENA domicilié(e) 9 rue Carpeaux - 95600 - EAUBONNE - France.

La marque Lumière métamère, Metameric light, Luz metamérica, Lumières métamères, Luces metaméricas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lumière métamère, Metameric light, Luz metamérica, Lumières métamères, Luces metaméricas est expirée depuis le 22 octobre 2022.

JOSE BALBUENA a également déposé les autres marques suivantes : ML-Sys, Metameric Light System, Système de lumières métamères, Sistema de luces metaméricas , Luminescence chromatique, Chromatic luminescence, Luminiscencia cromática , metameric-light technologies


M. JOSE BALBUENA - 9 rue Carpeaux - 95600 - EAUBONNE - France


M. JOSE BALBUENA - 9 rue Carpeaux - 95600 - EAUBONNE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.